ASSURANCE TROTTINETTE
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Les conseils de Simon pour bien choisir ton assurance trottinette
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Vous voulez en savoir plus sur l'assurance trottinette ? Simon répond à vos principales questions dans son guide
Vous venez d’acquérir une nouvelle trottinette ? La souscription d’une assurance trottinette peut s’avérer grandement utile en cas de vol ou de dégât matériel. Avec Spareo.be, découvrez tout ce qu’il convient de savoir sur l’assurance trottinette en Belgique !
Comment assurer votre trottinette?
Lorsque vous utilisez une trottinette électrique, qu’il s’agisse de la vôtre ou d’une location, vous vous soumettez forcément à un risque d’accident. Ces moyens de transport ne sont en effet pas très sécurisés et les autres usagers de la route ne sont pas encore bien habitués à leur présence. De plus, certains utilisateurs manquent encore de prudence en ne portant pas de casque ou en allant trop vite. Il est donc important de veiller à votre sécurité et de souscrire les assurances nécessaires en cas d’accident. Selon les circonstances de celui-ci, vos besoins en la matière peuvent toutefois différer. En outre, vous pouvez subir d’autres sinistres tels que le vol de votre véhicule par exemple.
Afin de couvrir tous les sinistres que vous pourriez subir dans le cadre de l’utilisation d’une trottinette, vous pouvez souscrire plusieurs types d’assurances. Il existe notamment 7 types d’assurances qui peuvent s’avérer judicieuses. Parmi ces dernières, 3 peuvent être utiles dans d’autres situations que l’utilisation d’une trottinette, tandis que les 4 autres sont spécifiques à l’utilisation de votre véhicule. Vous pouvez choisir de combiner ces assurances en fonction de vos besoins et de votre budget.
Attention ! Ces assurances ne sont valables que pour les trottinettes électriques dont la vitesse maximum est de 25 km/h.
Les assurances générales qui peuvent également vous couvrir en cas de sinistre avec votre trottinette
Il existe 3 assurances générales auxquelles vous pouvez souscrire (si cela n’est pas déjà fait) et qui vous couvriront également dans le cadre de l’utilisation de votre trottinette :
- L’Assurance Responsabilité Civile Familiale : la trottinette n’étant pas un véhicule motorisé comme une moto, une assurance RC Familiale suffit en vue de couvrir votre responsabilité. Si vous utilisez une trottinette électrique, il n’est donc pas nécessaire de souscrire une assurance responsabilité civile spécifique car votre RC familiale couvrira les dommages corporels et matériels que vous pourriez causer à autrui. Cette assurance vous protège en effet dans de nombreuses situations de la vie quotidienne, y compris lors de l’utilisation de votre trottinette électrique. Par exemple, si vous renversez un piéton en roulant avec votre trottinette électrique et que la personne subit des blessures corporelles et des dommages matériels, votre assurance RC Familiale les prendra en charge.
- L’Assurance Individuelle Accident : si vous subissez une chute ou un accident et subissez des dommages corporels, votre assurance prendra en charge les frais liés à vos soins. De plus, si vous roulez sur votre trottinette et que vous glissez sur les rails de tram, ce qui vous cause une fracture de la jambe, vous pourriez être alité pendant six mois et avoir besoin d’une période de rééducation de 10 mois, ce qui vous empêcherait de travailler. Dans cette situation, une assurance individuelle accidents peut également souvent vous permettre de recevoir un capital ou une rente pour couvrir votre invalidité temporaire. Notez que, bien que l’identité des bénéficiaires de cette couverture soit spécifiée dans le contrat, l’indemnité leur est versée quelle que soit la personne tenue responsable de l’accident.
- L’Assurance Protection juridique : si vous êtes titulaire d’une assurance protection juridique, celle-ci vous permettra de bénéficier d’une assistance juridique ainsi que d’une couverture pour les frais juridiques engagés, y compris pour les litiges impliquant votre trottinette électrique. Par exemple, si vous conduisez votre trottinette électrique, que vous passez accidentellement un feu rouge, que vous êtes arrêté par la police et que vous vous retrouvez devant le tribunal de police, une assurance protection juridique vous fera bénéficier d’une assistance ainsi que d’une prise en charge des coûts liés à la justice ainsi que les honoraires de votre avocat.
Les assurances trottinette spécifiques
Comme mentionné ci-dessus, il est également possible de souscrire à plusieurs assurances spécifiques pour votre trottinette.
À noter : le plus souvent les compagnies d’assurance proposent des couvertures spécifiques pour les trottinettes via leurs assurances vélo.
Ainsi, selon vos besoins et votre budget, vous pouvez opter pour une ou plusieurs des garanties suivantes :
- L’Assurance Conducteurs & passagers
- L’Assurance Vol
- L’Assurance Dégâts matériels
- L’Assurance Assistance dépannage
Nous vous expliquons l’étendue de ces garanties un peu plus bas.
L’assurance trottinette est-elle obligatoire ?
Non, il n’est pas obligatoire de souscrire une assurance pour votre trottinette électrique en Belgique. Cependant, si vous souhaitez vous protéger contre les dommages causés à des tiers, une assurance familiale est grandement recommandée. De plus, si vous souhaitez protéger votre trottinette contre le vol et les dommages, les assureurs proposent des solutions spécifiques. Dans certains cas, votre trottinette électrique peut être incluse et donc couverte par une assurance vélo.
Attention ! Si votre trottinette électrique est équipée d’une selle et est considérée comme un cyclomoteur de classe A ou B, une assurance RC auto est obligatoire. Vous pouvez alors souscrire une assurance RC Véhicules automoteurs pour répondre à cette exigence légale. Enfin, si vous souhaitez une protection supplémentaire, une assurance accidents individuelle, protection juridique, conducteur, de gta matériels ou encore assistance peut être envisagée.
Que dit la loi concernant les trottinettes électriques en Belgique ?
En Belgique, depuis le 1er juillet 2022, une loi réglemente l’utilisation des engins de déplacement motorisés, incluant les trottinettes électroniques. Les pratiques passées, telles que la conduite à deux personnes ou plus sur les trottinettes électriques, le passage alternatif entre les pistes cyclables et les trottoirs, et le stationnement aléatoire sur les accotements ou les trottoirs, sont désormais interdites. Cette réglementation vise à améliorer la sécurité des utilisateurs et de leur environnement, en réponse aux problèmes de circulation dense et d’accidents graves qui ont gâché l’expérience agréable et la simplicité d’utilisation des trottinettes électriques. Elle représente donc un pas important vers un avenir plus sûr pour tous les usagers.
Vous désirez en savoir plus ? Consultez le guide de Simon sur les règles applicables aux trottinettes électriques en Belgique !
Que couvre l'assurance trottinette?
Quelles sont les différentes couvertures d'une assurance trottinette ?
Comme mentionné précédemment, il existe 4 types d’assurances spécifiques en vue de vous couvrir vous-même et votre trottinette :
- L’Assurance Conducteurs & passagers : une assurance Conducteurs & passagers peut vous permettre de bénéficier d’une couverture complète pour les accidents de la route impliquant une trottinette. Et ce, que vous soyez en tort ou non. Cette assurance est généralement conçue pour protéger non seulement vous-même, mais aussi votre famille. En cas d’accident, vous serez indemnisé pour les lésions corporelles jusqu’à un certain montant préétabli par victime. Les dommages causés au casque peuvent également être pris en charge de même que les frais funéraires en cas de décès du conducteur assuré. Les exclusions les plus courantes de cette garantie sont les dommages subis suite à accident au cours duquel le conducteur était en état d’intoxication ou d’ivresse, un accident dû à la participation du conducteur à une course de vitesse ou encore un accident qui a lieu alors que la trottinette était louée à un tiers.
- L’Assurance Vol : bien que les détails de la couverture varient d’une compagnie d’assurance à l’autre, l’assurance vol pour trottinette électrique couvre généralement le coût de remplacement ou de réparation de la trottinette en cas de vol ou de tentative de vol, avec une franchise devant être payée par l’assuré. Notez que des exclusions peuvent ici aussi être appliquées telles que le vol d’accessoires ou de la batterie par exemple. En outre, certains assureurs exigent que des mesures de sécurité spécifiques soient prises, telles que l’utilisation d’un cadenas homologué ou le stationnement de la trottinette dans un endroit sûr et bien éclairé, pour être éligible à la couverture contre le vol.
- L’Assurance Dégâts matériels : cette assurance vous protège en cas de dommages causés à votre trottinette électrique en cas d’accident. Cette assurance couvre généralement les dommages causés par vous-même ou par un tiers, que vous soyez responsable ou non de l’accident. Le plus souvent, la réparation des dommages causés à votre trottinette suite aux événements suivants est couverte : accident, chute, contact avec un animal, actes de vandalisme, forces de la nature. Cependant, les dégâts de nature purement esthétique (éraflures, rayures,…) ainsi que les dégâts causés aux pièces de la trottinette suite à un manque manifeste d’entretien ou à une usure ne sont souvent pas couverts.
- L’Assurance Assistance dépannage : cette garantie peut vous faire bénéficier d’ une assistance en cas de panne ou d’accident avec votre trottinette électrique. Elle peut notamment couvrir des frais tels que le dépannage sur place, le remorquage de votre trottinette électrique, ou encore la mise à disposition d’un véhicule de remplacement.
Attention ! L’étendue de ces garanties, leurs conditions de souscription (âge du véhicule par exemple), leurs éventuelles exclusions ou encore les montants assurés peuvent varier considérablement selon les assureurs. Il est donc essentiel de prendre le temps de vous renseigner et de comparer les offres disponibles sur le marché de l’assurance trottinette en Belgique.
L'assurance trottinette prend-elle en charge les accidents ?
Cela dépend des assurances auxquelles vous avez souscrit et des circonstances de l’accident :
- Vous êtes impliqué dans un accident dont vous êtes tenu responsable et au cours duquel vous infligez des dommages matériels et/ou corporels à un tiers : si vous conduisez une trottinette électrique ou tout autre engin de déplacement motorisé, que vous entrez en collision avec une voiture, un piéton ou tout autre utilisateur de la route et que vous êtes tenu responsable de l’accident, c’est une assurance RC familiale qui pourra couvrir les dommages causés à autrui en cas d’accident.
- Vous êtes impliqué dans un accident avec un tiers dont vous n’êtes pas tenu responsable et au cours duquel vous et/ou votre trottinette subissez des dommages : si vous roulez en trottinette et que vous êtes impliqué dans un accident avec autrui dont vous n’êtes pas tenu responsable, c’est l’assurance responsabilité civile du tiers qui devra couvrir tous les dommages corporels et matériels que vous avez subis. Assurez-vous de remplir correctement le constat et de signaler l’incident à votre courtier d’assurance afin qu’il puisse vous aider à protéger vos droits. En outre, dans ce cas, une assurance protection juridique peut vous aider à récupérer les indemnisations auxquelles vous avez droit.
- Vous avez un accident qui n’implique personne d’autre et au cours duquel vous subissez et/ou votre trottinette des dommages : si vous avez un accident de trottinette qui n’implique pas un autre usager de la route, votre responsabilité civile familiale ne sera pas suffisante pour vous protéger. Ainsi, pour obtenir une compensation en cas de blessure corporelle, il est nécessaire de souscrire une assurance sécurité du conducteur (Conducteur & passagers). Quant aux dégâts matériels subis par votre trottinette, c’est une garantie Dégâts Matériels qui pourra les couvrir.
Combien coûte une assurance trottinette ?
Il n’est malheureusement pas possible de fournir un montant précis quant au prix d’une assurance trottinette. En effet, le prix total de votre assurance dépendra des types de couverture que vous choisirez. Vous pouvez opter pour une assurance responsabilité civile uniquement, ou pour une assurance responsabilité civile, dégâts matériels et vol. C’est à vous de personnaliser votre « package » d’assurance en fonction de vos besoins. Si vous choisissez une couverture plus complète, le coût de votre assurance sera plus élevé, mais vous aurez l’esprit tranquille en cas de problème. Le montant de votre prime d’assurance peut également varier en fonction du prix d’achat de votre trottinette électrique et de l’assureur que vous choisirez.
En fonction de tous ces critères, le prix d’une assurance trottinette pourra ainsi osciller entre 25 et 200 € environ.
Comment beneficier d'un remboursement de l'assurance trotinette ?
Cela dépend encore une fois des garanties que vous avez souscrit et du sinistre subi. Dans tous les cas, que vous soyez impliqué dans un accident dont vous êtes tenu responsable ou non, ou que votre trottinette ait été volée, vous devez signaler l’incident à votre assureur dans les plus brefs délais. Vous devez également fournir à votre assureur toutes les informations nécessaires quant au sinistre, telles que la date, le lieu et les circonstances de l’événement ou, le cas échéant, le procès-verbal dressé par la police.
Si vous avez opté pour les garanties adéquates et que le sinistre répond aux conditions d’admissibilité d’indemnité, vous serez alors remboursé par votre assurance trottinette. Dans ce cas, le montant exact du remboursement dépendra de votre contrat d’assurance et des dommages subis par votre trottinette électrique et/ou par vous-même et/ou par un tiers.
Les conditions de souscription d’une assurance vélo
Avant toute autre chose, il convient de rappeler que toutes les garanties dont nous faisons état sur cette page sont exclusivement dédiées aux trottinettes électriques dont la vitesse maximum est de 25 km/h. En effet, les trottinettes qui peuvent atteindre une vitesse supérieure à cette limite sont tout simplement interdites à la circulation sur la voie publique en Belgique.
Afin de valider votre contrat d’assurance trottinette, vous devrez réunir certaines pièces justificatives. Tout d’abord, vous devrez fournir la proposition d’assurance signée à votre compagnie d’assurance. Ce document inclut les garanties sélectionnées, le montant de la cotisation, les déclarations de risques et les franchises éventuelles.
Ensuite, vous devrez joindre à ce document une pièce d’identité ainsi qu’une facture d’achat de votre trottinette, qui doit comprendre la marque, le numéro de série et le modèle de la trottinette. Enfin, il est également recommandé de fournir une attestation sur l’honneur d’aptitude à la conduite de la trottinette ainsi que le RIB et le mandat de prélèvement SEPA signé si vous choisissez de payer la prime annuelle en plusieurs fois.
Comment résilier son assurance trottinette ?
Il existe plusieurs situations dans le cadre desquelles vous pouvez résilier une assurance trottinette, ou toute autre assurance générale qui couvre également votre trottinette, sans frais :
- Résilier une assurance trottinette à l’échéance : sous condition d’en informer votre assureur au minimum 3 mois avant le renouvellement automatique de votre contrat, vous pouvez résilier votre assurance trottinette sans frais à l’échéance annuelle.
- Résilier une assurance trottinette en cas de modification de prime : vous pouvez également mettre fin à votre contrat si une modification tarifaire, à la hausse ou à la baisse, y est apportée. Cependant, il est important de noter que cette modification doit avoir été prise de façon unilatérale par l’assureur. Si la prime de votre contrat augmente, cela peut aussi être dû à une demande de garantie supplémentaire par exemple.
- Résilier une assurance trottinette en cas de modifications des conditions générales du contrat : dans l’éventualité où les termes et conditions de votre contrat d’assurance trottinette ont été modifiés, vous êtes en droit de le résilier. Et ce, que les nouvelles conditions soient moins ou plus avantageuses que les précédentes.
- Résilier une assurance trottinette suite à un sinistre : si vous estimez que votre dossier n’a pas été bien géré ou que vos intérêts n’ont pas été bien défendus, vous pouvez résilier votre contrat sans frais jusqu’à un mois après que votre assureur ait effectué le remboursement ou vous ait informé de son refus de paiement de l’indemnité d’un sinistre.
- Résilier une assurance trottinette en cas de décès : si vous décédez, votre contrat d’assurance trottinette sera transféré à vos héritiers légaux. Deux situations sont alors possibles :
Vos héritiers peuvent demander la résiliation de l’assurance endéans 3 mois et 40 jours suivant votre décès,
Votre assureur peut résilier l’assurance endéans 3 mois suivant sa prise de connaissance de votre décès. - Résilier une assurance trottinette par droit de rétraction : si vous avez souscrit votre assurance à distance, vous pouvez résilier votre contrat sans frais et sans obligation de justification dans une délai de 14 jours à compter de la date de conclusion du contrat.
De plus, il existe des cas particuliers dans le cadre desquels votre assurance trottinette prendra fin de façon automatique :
- Résiliation de votre assurance trottinette en cas de déménagement à l’étranger : si votre résidence principale n’est plus située en Belgique, votre contrat prendra fin de plein droit en date de votre déménagement.
- Résiliation de votre assurance trottinette en cas de cession de votre véhicule assuré : si vous cédez une trottinette pour laquelle vous aviez souscrit une assurance vol ou dégât matériel par exemple, le contrat prendra fin de plein droit dès que la trottinette n’est plus en votre possession.
Attention ! Les délais et modalités exactes de résiliation peuvent différer d’une compagnie d’assurance à l’autre. Veillez à toujours lire les Conditions générales de votre contrat afin de bien prendre connaissance de vos droits en la matière. Si besoin, n’hésitez pas à contacter votre courtier ou votre assureur pour en savoir plus.
Dans tous les cas, votre demande de résiliation d’assurance trottinette doit être effectuée selon l’un des moyens suivants :
- Par lettre recommandée,
- Par remise de la lettre de résiliation en personne contre recepisse,
- Par exploit d’huissier.
Dans quels cas un assureur peut-il résilier votre assurance trottinette ?
Votre assureur peut choisir de résilier votre contrat d’assurance trottinette de plein droit dans les cas suivants :
- À l’échéance annuelle du contrat.
- À la date d’effet du contrat : si plus d’un an s’est écoulé entre la conclusion du contrat et sa prise d’effet, il est possible pour votre assureur de le résilier à la date d’effet du contrat. Cependant, cette résiliation doit vous être notifiée au moins trois mois avant la prise d’effet du contrat.
- En cas de défaut de paiement de la prime.
- En cas d’omission ou d’inexactitude non intentionnelles du risque dans la déclaration du risque ou en cas d’aggravation de celui-ci, votre assureur peut aussi résilier votre contrat.
- Après un sinistre selon les mêmes conditions qui vous sont applicables.
- En cas de fraude : si vous ne respectez pas, de manière frauduleuse, l’une des obligations issues du sinistre, le contrat peut être résilié à tout moment, à condition que l’assureur ait déposé une plainte avec constitution de partie civile contre vous devant un juge d’instruction.
- Par droit de retrait selon les mêmes conditions qui vous sont applicables.
Autres questions fréquentes de l'assurance trottinette
Nous répondons ci-dessous a vos questions les plus fréquemment posées sur l’assurance trottinette en Belgique :
Quelle est la meilleure assurance trottinette en Belgique ?
La meilleure assurance trottinette en Belgique, ou plutôt le meilleur “pack” d’assurances pour couvrir votre trottinette en Belgique dépend de vos besoins spécifiques et de votre budget. Dans tous les cas, il est essentiel de prendre le temps de comparer les offres disponibles sur le marché. Vous pouvez effectuer cette démarche facilement et rapidement grâce à notre comparateur en ligne.
À noter : lorsque vous comparez les offres d’assurance trottinette, veillez notamment à vérifier l’étendue des garanties proposées, la hauteur des montants couverts, les exclusions éventuelles, le prix de chacune des couvertures, le montant d’une éventuelle franchise ainsi que les conditions de souscriptions. Toutes ces informations peuvent être consultées en détail dans les Conditions générales de chaque produit.
Faut-il une assurance pour une trottinette électrique en Belgique ?
Non, une assurance trottinette n’est pas obligatoire en Belgique. Cependant, une assurance Responsabilité civile est, à minima, grandement recommandée.
Est-il interdit d'être à 2 sur une trottinette ?
Oui, par mesure de sécurité, il n’est désormais plus autorisé de circuler à plusieurs personnes sur une trottinette électrique ordinaire ou non motorisée. Il est toutefois permis d’être à 2 lors de l’utilisation de trottinettes électriques spécialement conçues pour le transport de plusieurs personnes.
Est-ce que le gilet jaune est obligatoire sur une trottinette électrique ?
Non, bien que fortement recommandé, notamment lorsque les conditions affectent la visibilité sur la route, le port d’un gilet jaune n’est pas obligatoire lorsque vous conduisez une trottinette électrique en Belgique.
Est-ce que les trottinettes ont le droit de rouler sur la route ?
Dorénavant, les utilisateurs de moyens de transport motorisés tels que les trottinettes électriques sont considérés comme des cyclistes, peu importe leur vitesse de déplacement. Lorsque vous roulez en trottinette électrique sur la voie publique, vous êtes donc tenu de respecter les règles de circulation applicables aux cyclistes. Concrètement, cela veut dire que vous ne pouvez plus rouler sur les trottoirs et devez utiliser les pistes cyclables. En l’absence de ces dernières, vous êtes autorisés à conduire sur la route (en restant à droite), sur les emplacements de stationnement ainsi que sur les accotements de plain-pied.
Néanmoins, il y a des exceptions pour les personnes ayant des problèmes de mobilité qui utilisent des engins de transport motorisés conçus spécifiquement pour eux et qui se déplacent à une vitesse équivalente à celle de la marche. Ces personnes sont considérées comme des piétons.
Dans les zones piétonnes, des panneaux de signalisation indiqueront si les cyclistes, et donc les trottinettes électriques, sont autorisés. Si c’est le cas, vous devrez rouler à une allure très réduite (5 km/h) et toujours céder le passage aux piétons.
Est-ce que le port du casque est obligatoire en trottinette
Non, le port du casque n’est pas obligatoire en Belgique pour les conducteurs de trottinettes électriques. Cependant, il est fortement recommandé de porter un casque pour assurer votre sécurité.
Les assurances trottinettes comparées par Simon
Simon a identifié et comparé les produits d’assurance trottinettes proposées par les compagnies d’assurances suivantes :
